Qu’est que PCMI2?

Pourquoi un plan de masse

Le plan de masse est dessiné (via le logiciel Autocad le plus souvent) pour permettre aux autorités délivrant le permis de construire et l’architecte de connaitre le terrain, la topologie, les bâtiments existants où se situe le projet. Ce plan du terrain vue du dessus fait partie des documents obligatoires à fournir lors d’une demande de permis de construire et de vérifier aussi:

  • si votre projet respecte les réglementations (PLU, POS)
  • de connaître l’organisation des accès à la voie publique
  • comment sont branchés gaz, électricité, eau, téléphone sur les réseaux.

Ce qui doit apparaitre sur le plan de masse des constructions

  • Les bâtiments déjà existants à leur exactes place et dimensions.
  • Les arbres déjà existants; vous devez préciser lesquels seront enlevés.
  • Il doit être indiqué les arbres qui doivent être planté et l’emplacement.
  • Précisez la partie où le terrain sera creusé pour votre futur construction.
  • Le bâtiment prochainement construit doit apparaitre avec ses dimensions et son emplacement doit être projeté à son exact place.
  • Raccordement aux réseaux et, le cas échéant, situation géographique du système  d’assainissent individuel.
  • 2 photo de l’endroit, il doit être précisé d’où elles ont été prise, ainsi que l’angle de prise de vue.

Concernant le plan, les cotes en 3 dimensions (hauteur, largeur, hauteur), l’orientation, l’échelle. Plusieurs plan peuvent être produit en cas de manque de place.

Pour aller plus loin veuillez vous référer art. R. 431-9 du code de l’urbanisme.

Au cas ou votre projet est situé dans une zone à risque naturel (inondation, séisme, avalanche, mouvement de terrains, …) les cotes seront rattachés avec le système altimétrique (représentation géométrique du relief et de l’altitude) du plan de prévision des risques.

Comment obtenir le plan de masse?

Imaginons que vous achetez une maison individuelle. Votre notaire fera une demande auprès de votre centre des impôts fonciers. Par contre, dans le cas d’un nouveau projet ou si aucun bornage (par exemple nouvel parcelle de terrain) n’a était fait vous devrez faire appel à un géomètre, par exemple , dans le cas d’une construction maison ou d’une piscine sur le même terrain.

Plan de masse (PCMI2)

Quest ce qu'un plan de masse

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